Le règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR Nat'Conduite

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce dernier est applicable par l'ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

- prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation

Article 2 : Consignes de sécurité

- consignes d'incendie ;

- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;

- interdiction de fumer

Article 3 : Accès aux locaux

- horaires de l'établissement voir affichage ;

- accès libres à la salle de code avec obligation de signer la feuille de présence

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

- modalités d'accès à la salle (horaires regarder affichage ), DVD manipulé par les enseignants seuls

- modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code

Cours théoriques

— Liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants. Vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité

— Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel (voir affichage).

Cours pratiques

- évaluation de départ en voiture ;

- livret d'apprentissage obligatoire à chaque leçon pratique ;

- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite, facturée si pas prévenue 48h à l'avance ;

- déroulement d’une leçon de conduite soit 1h ou 2h ;

- retard ne sera pas rattrapé et de fait perdre du temps de conduite ;

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;

Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et réservé à l'activité de formation – conservation en bon état du matériel, anomalie détectée = prévenir l'enseignant ;

Article 7 : Assiduité des stagiaires

- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;

- gestion des absences, des retards vu à l'inscription sur le contrat ;

Article 8 : Comportement des stagiaires

- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;

- respect du personnel enseignant et des autres élèves ;

Article 9 : Sanctions disciplinaires 

Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive;