RÈGLEMENT INTÉRIEUR Nat'Conduite
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce dernier est applicable par l'ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité
- prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation
Article 2 : Consignes de sécurité
- consignes d'incendie ;
- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
- interdiction de fumer
Article 3 : Accès aux locaux
- horaires de l'établissement voir affichage ;
- accès libres à la salle de code avec obligation de signer la feuille de présence
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code
- modalités d'accès à la salle (horaires regarder affichage ), DVD manipulé par les enseignants seuls
- modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code
Cours théoriques
— Liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants. Vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité
— Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel (voir affichage).
Cours pratiques
- évaluation de départ en voiture ;
- livret d'apprentissage obligatoire à chaque leçon pratique ;
- modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite, facturée si pas prévenue 48h à l'avance ;
- déroulement d’une leçon de conduite soit 1h ou 2h ;
- retard ne sera pas rattrapé et de fait perdre du temps de conduite ;
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et réservé à l'activité de formation – conservation en bon état du matériel, anomalie détectée = prévenir l'enseignant ;
Article 7 : Assiduité des stagiaires
- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite ;
- gestion des absences, des retards vu à l'inscription sur le contrat ;
Article 8 : Comportement des stagiaires
- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
- respect du personnel enseignant et des autres élèves ;
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive;